La traduction du projet de territoire : le DOO !

 

La fin d’année 2016 a été marquée par la validation du projet de territoire (PADD ou Projet d’Aménagement et de Développement Durables) par les élus du Comité Syndical du Pays de Beauce. Depuis le 1er janvier 2017, la Communauté de Communes Coeur de Beauce s’est substituée au Pays de Beauce pour l’élaboration du SCOT. Les élus communautaires poursuivent donc le travail engagé sur le territoire et ont débuté une nouvelle phase avec l’écriture du DOO : le Document d’Orientations et d’Objectifs.

 

Ce document est la partie « réglementaire » du SCOT. Il permet de traduire les objectifs du PADD en orientations qui devront être respectées par les documents d’urbanisme de niveau inférieur (Carte communale, PLU, PLUi). Pour être exact, il s’agit d’un rapport de compatibilité qui laisse aux documents locaux la liberté de choisir les moyens à mettre en oeuvre pour respecter le cadre défini dans le SCOT.

 

Une nouvelle fois, les élus seront amenés à débattre de ces orientations au sein de plusieurs ateliers organisés entre avril et juin. Une première ébauche de DOO sera présentée au comité technique puis au comité de pilotage à la rentrée de septembre. L’objectif étant de pouvoir arrêter le SCOT (valider l’ensemble du document avant la consultation des différentes personnes publiques associées, et l’enquête publique) au cours du premier trimestre 2018.

 

Pour rappel, vous pouvez télécharger l’ensemble des documents de travail et des comptes rendus de réunions dans l’onglet téléchargement dédié au SCOT (lien ici).

 

Pour plus d’informations sur le SCoT, vous pouvez également contacter M. Arnaud Hansse, chargé de mission SCOT et urbanisme, par téléphone au 06.22.36.36.63 ou par email à l’adresse suivante urbanisme@coeurdebeauce.fr

 

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